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Agressions sexuelles : la recherche et l'innovation au service de l'enquête

Auteur : Capitaine Sophie Bernard - publié le
Temps de lecture: ≃8 min.
© PJGN - GND F.Garcia

Ne comportant malheureusement que très rarement des preuves matérielles, les procédures d’agressions sexuelles se résument bien souvent à la parole de l’un contre celle de l’autre. Orientant leurs recherches sur cette problématique, les experts du PJGN ont développé différents outils et techniques aidant à la matérialisation des faits.

Si l’agression sexuelle est un événement traumatisant pour la personne qui en est victime, elle n’est parfois que le début d’un long parcours du combattant. Il lui faut déjà braver ses éventuels sentiments de peur et de honte pour sortir du silence. Seule une victime sur dix ose ainsi déposer plainte auprès des forces de l’ordre. Mais au-delà des auditions éprouvantes, l’issue peut finir par l’anéantir : faute de preuve matérielle suffisante, moins de 1 % des procédures conduisent vers une condamnation. Le recueil d’éléments matériels s’avérant primordial, les experts du PJGN poussent leurs recherches en la matière.

Une mallette face au manque d’UMJ

Les Unités médico-judiciaires (UMJ) réunissent les médecins légistes à même de réaliser les actes médicaux et les prélèvements nécessaires dans le cadre de ces procédures. Il n’existe qu’une cinquantaine d’UMJ en France, en général dans les villes de plus de 30 000 habitants. La moitié du pays en est donc dépourvue. Devant ces inégalités territoriales criantes, il faut s’adapter, et dans l’immédiat, les gendarmes font ce qu’ils peuvent avec les moyens du bord. Ainsi, la victime doit souvent réaliser par la suite des actes complémentaires, soit un traumatisme de plus ! Face à ce constat alarmant, le lieutenant-colonel Grégory, chef de la division criminalistique physique et chimie du PJGN, aidé de sa stagiaire, Emma Peracino, a réfléchi à une sorte de boîte à outils à usage unique, baptisée «  Maevas  ». Comme son nom l’indique, la Mallette d’aide à l’Accompagnement et à l’Examen des Victimes d’Agressions Sexuelles offre des moyens méthodologiques et criminalistiques pour une prise en compte globale et la constitution d’un dossier judiciaire pertinent. Une fiche est prévue, à destination de l’enquêteur, lui permettant de soigner l’accueil de la victime au sein de l’unité. La mallette contient également six kits afin de procéder aux divers prélèvements et saisies, et ce, quel que soit le scénario de l’agression. Tout médecin généraliste requis par l’enquêteur pourra ainsi effectuer les actes nécessaires au recueil des preuves, y compris dans les territoires les plus isolés. Un guide présente ces kits de façon didactique, formule certaines recommandations quant aux conditions de l’examen, et synthétise l’ensemble des informations dans le cadre d’un rapport médical. Enfin, à l’issue, une plaquette informative pourra être remise à la victime, recensant les associations locales de soutien face aux violences sexuelles. Après plus d’un an de travail sur ce projet, deux prototypes Maevas ont vu le jour en juin  2020. Grâce aux financements de l’agence de l’innovation de défense, les premières mallettes devraient pouvoir être déployées prochainement pour une expérimentation, avant d’être généralisées.

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L’identification des fluides corporels

Dans le cadre des prélèvements, au-delà de la recherche de traces ADN pour identifier l’auteur, il est aussi important de caractériser s’il y a bien eu un rapport sexuel. Une preuve matérielle permettra de conforter les enquêteurs sur la nature des faits. Aussi, les experts du PJGN tentent d’identifier les traces de fluides présentes sur le corps de la victime, sur ses vêtements et sous-vêtements, ainsi que sur les lieux des faits.

L’orientation des prélèvements

Si la célèbre « crime-lite », la lampe à ultraviolets, révèle comme par magie toutes les traces biologiques présentes dans une pièce, elle ne permet pas de déterminer s’il s’agit de sperme. Une fois les prélèvements envoyés au laboratoire pour analyse, il n’est pas rare de découvrir qu’il s’agit en réalité d’un autre fluide (sueur, salive, urine, etc.), ce qui occasionne une perte de temps et d’argent  ! Chef du département des analyses génétiques et traces, le lieutenant-colonel Sylvain a optimisé un «  test d’orientation  », permettant de mettre en évidence la présence d’une enzyme contenue majoritairement dans le liquide séminal, avant d’adresser les prélèvements au laboratoire pour analyse. Deux produits, appelés Sperm Tracker et conçus par l’entreprise française Axoscience, vont réagir avec cette enzyme par un procédé biochimique. Il s’agit, d’une part, d’un papier qui permet d’envelopper certains supports comme les vêtements. Une fois le tissu humidifié et compressé, les traces de sperme présentes sur le support apparaissent après révélation à la lampe U.V. et l’enquêteur sait ainsi quel vêtement il est pertinent de transmettre au laboratoire pour analyse. D’autre part, pour les supports ne pouvant être envoyés en laboratoire (menuiserie d’un lit, poignée de porte, etc.), la vaporisation d’un spray, puis une révélation par la lampe U.V. suffisent à indiquer les zones où effectuer les prélèvements. En revanche, pour les prélèvements intimes réalisés sur les victimes par les médecins légistes, il n’est pas simple de presser l’écouvillon avec le papier Sperm Tracker. En outre, la matière composant l’écouvillon a tendance à perturber l’interprétation des résultats avec le spray. Le lieutenant-colonel a donc trouvé une solution avec l’aide et l’expertise du capitaine Valentin, responsable des projets d’impression 3D au sein du PJGN : développer et imprimer en 3D une presse miniature, la Sperm Tracker box, adaptée au format de l’écouvillon pour utiliser facilement le papier Sperm Tracker. Économiques, faciles d’emploi et réutilisables, ces presses devraient être déployées dans toutes les cellules d’identification criminelle, et pourquoi pas équiper les mallettes Maevas dans un futur proche. Elles pourront être imprimées directement par le PJGN, voire en local, puisque les régions devraient bientôt percevoir des imprimantes 3D. Une idée brillante qui a aussi séduit Axoscience, avec qui le PJGN est en phase d’établir un partenariat en vue d’une commercialisation.

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La confirmation de la nature du fluide

Si ce test d’orientation permet d’effectuer une présélection des traces pertinentes sur la scène d’infraction ou sur la victime, l’identification confirmatoire des différents fluides biologiques et leur discrimination restent un enjeu majeur en criminalistique, pour corroborer ou non les faits décrits dans une procédure judiciaire. Qu’elles soient dédiées à un type de fluide ou multi-fluides, les experts disposent de différentes méthodes pour répondre à ce défi. Deux exemples illustrent leurs capacités  : la microscopie permet notamment, après ajout d’un colorant au prélèvement, une observation directe des spermatozoïdes caractérisant le sperme. Pour autant, une observation négative n’est pas toujours synonyme d’absence de sperme, un auteur pouvant souffrir d’azoospermie. C’est pourquoi les recherches en cours, menées par le chef d’escadron Stéphanie, tendent à pallier ces difficultés, en développant une méthode d’analyse confirmatoire multi-fluides basée sur une approche protéomique. L’objectif est, à partir d’une trace, de confirmer la nature du fluide (salive, sperme, urine, sang périphérique, sang menstruel et fluide vaginal), grâce à la détection d’un panel de protéines qui lui est propre. Si ces recherches permettent déjà de discriminer les fluides les plus couramment rencontrés (sang périphérique, sperme, salive, urine), des tests complémentaires doivent être menés pour étayer la force probante de cette méthode pour l’identification du fluide vaginal et du sang menstruel, tous deux très complexes. Compatible avec l’extraction conjointe d’un profil génétique à partir de la même trace, cette dernière approche permettra de fournir une preuve matérielle solide en faveur de la lutte contre les infractions à caractère sexuel.

La mise en évidence de lubrifiants

Depuis 2005, le major Frédéric, expert dans ce même département et expert auprès de la Cour d’appel de Versailles, s’est penché sur l’analyse des lubrifiants sexuels ou toute autre matière pouvant faire office. En 2015, sous l’impulsion des nouvelles possibilités technologiques du PJGN, une équipe de projet, menée par le Docteur Clarisse, s’est investie dans cette thématique complexe. Dans le cas où la victime fait mention de l’usage d’un gel ou d’un préservatif, l’UMJ va effectuer en urgence des prélèvements pour retrouver l’ADN, qui seront complétés par ceux visant à rechercher les composants du lubrifiant avec le même type d’écouvillon. Chaque zone de contact potentiel avec l’auteur de l’agression sera ainsi prélevée (zones intimes, peau, etc.), sans oublier les sous-vêtements sur lesquels les lubrifiants sont en général plus persistants. Là encore, les appareils analytiques ultra-performants dans lesquels a investi le PJGN vont permettre de révéler la présence et la composition exacte de la matière prélevée. Cette empreinte chimique sera ensuite comparée à des produits ou objets saisis sur la scène ou chez le suspect (préservatifs, gels, etc.), ou à ceux enregistrés en base de données, pour une discrimination des marques. Si les fabricants utilisent souvent la même base, provenant parfois d’une seule et même usine (bases siliconées, polyéthylèneglycol, glycérine, vaseline, etc.), certaines spécificités permettent de déterminer précisément le lubrifiant employé (arôme, parfum, spermicide, agent chauffant, etc.). L’analyse va même plus loin, puisqu’elle met aussi en évidence des substances étrangères aux composants (stupéfiants, savon, traitements médicaux, etc.). La recherche de lubrifiants sexuels revêt un caractère d’importance, en particulier dans les affaires de violences intrafamiliales, pour lesquelles la preuve par l’ADN apparaît moins déterminante. Autant d’éléments significatifs permettant aux enquêteurs de comprendre ce qu’il s’est exactement passé !

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