Les trafiquants espéraient pouvoir poursuivre leurs activités lucratives en toute impunité, mais la coopération entre les enquêteurs de la gendarmerie nationale, les douanes judiciaires et le Groupe interministériel de recherches (GIR) de Limoges a réduit leurs illusions en cendres.

Au terme d'une enquête de longue haleine portant sur un trafic de cigarettes de contrebande et de contrefaçon, douze personnes ont été interpellées la semaine dernière, lors d'une vaste opération menée en différents points du territoire.

Les saisies de colis par les douanes confirment les soupçons des gendarmes

La Section de recherches (S.R.) de Limoges détecte l’existence de ce trafic de cigarettes courant 2019. Plusieurs saisies de colis de cigarettes, effectuées par les services de la Direction régionale des douanes de Poitiers, viennent confirmer leurs présomptions. Ce faisceau d’éléments conduit alors le Parquet de Brive à ouvrir une enquête préliminaire en octobre 2019.

La S.R. de Limoges, le Service d’enquêtes judiciaire des Finances (SEJF), le Groupement de gendarmerie départementale (GGD) de la Corrèze (19) et le GIR de Limoges sont co-saisis pour mener les investigations.

Leur coopération permet de matérialiser la livraison de plus de 2,5 tonnes de marchandises, principalement par colis postaux, entre décembre 2018 et août 2019, à destination de membres de la communauté arménienne, en lien avec des membres de leur communauté basés en Pologne et en Ukraine.

L'importance du trafic justifie l'ouverture, dès le 27 avril 2020, d'une information judiciaire par la Juridiction inter-régionale spécialisée (JIRS) de Bordeaux, qui confie le dossier à la direction générale de la gendarmerie et aux douanes. Une cellule d'enquête est aussitôt créée. Co-dirigée par la S.R. de Limoges et le SEJF de Bordeaux, elle est renforcée par des enquêteurs de l'Office central de lutte contre la délinquance itinérante (OCLDI), du GGD 19 et du GIR de Limoges.

25,2 tonnes de cigarettes revendues sur le territoire

Fin 2019, face à la surveillance accrue des envois postaux, les trafiquants délaissent ce mode opératoire et se tournent vers le transport routier. À l’instar de ce qui se fait pour les stupéfiants, ils s’organisent en mode go fast, utilisant toutefois des véhicules porteurs de type utilitaire, eu égard au volume de leurs cargaisons. La marchandise arrive tout droit d'Ukraine, où le paquet de cigarettes est vendu à 1 € sur le circuit officiel, contre plus de 10 € en France, de Pologne, où se trouve le donneur d’ordres, mais également de Belgique.

Le trafic s’intensifie juste avant le confinement, en mars 2020, et poursuit dès lors sa montée en puissance, avec des livraisons par semi-remorques. Si la tête du réseau réside à Brive-la-Gaillarde, en Corrèze, ses clients sont dispersés du nord au sud, de Saint-Brieuc à Marseille, en passant par Nantes ou encore Dijon...

En quelques mois, les efforts et les savoir-faire conjugués des différents services permettent d'estimer à 25,2 tonnes, au bas mot, la quantité de cigarettes de contrebande et de contrefaçon écoulée depuis 2018 sur le territoire français par la branche briviste de cette organisation criminelle. La valeur à la revente au détail dans les quartiers des villes ciblées se chiffre à plus de 8,5 millions d’euros. Dans le même temps, le montant des droits et taxes éludés s’élève à plus de 8 millions euros.

Le dossier prend une telle ampleur, qu’à la fin du mois de mars dernier, la JIRS de Bordeaux décide de le disjoindre en un volet briviste et un volet nantais, lequel est confié à la S.R. de Nantes, qui s’associe au GIR et au GGD 44, ainsi qu’à l’OCLDI.

Des saisies à la tonne

Du côté de la S.R. de Limoges et du SEJF Bordeaux, une importante opération judiciaire est déclenchée le 6 avril dernier, afin de mettre un terme à ce trafic d'ampleur. Douze suspects sont interpellés à Brive-la-Gaillarde, Angers, Nancy, Lyon et en région parisienne. Les premières perquisitions conduisent à la saisie de 1 780 cartouches de cigarettes de contrebande, 34 616 € en numéraire et deux véhicules d’une valeur de 94 000 €.

Puis, dans un entrepôt situé en région parisienne, les enquêteurs découvrent quelque 15 119 cartouches, soit plus de trois tonnes de cigarettes, contrefaisant la marque Marlboro, pour une valeur à la revente sur le marché français estimée à 1 587 495 € et 1 367 264 € de droits et taxes éludés.

Au terme des gardes à vue, six des individus ont été présentés au magistrat instructeur de la JIRS de Bordeaux et mis en examen des chefs d'association de malfaiteurs, importation et détention en contrebande et en bande organisée de produits du tabac manufacturé, vente frauduleuse au détail en bande organisée de tabacs fabriqués. Cinq d'entre eux ont été écroués, le dernier ayant été placé sous contrôle judiciaire.