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Lutte en réseau contre les atteintes à l’environnement et à la santé publique

Auteur : le commandant Céline Morin - publié le
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Le trafic d’espèces protégées, vivantes ou naturalisées, fait l’objet d’un nombre croissant de procédures. Mais les enquêteurs AESP sont également très vigilants aux conditions de détention des animaux de compagnie et d’élevage.
© OCLAESP

Phénomène croissant et polymorphe, les atteintes à l’environnement et à la santé publique sont du ressort de l’OCLAESP, en charge des dossiers complexes, sensibles ou de portée internationale. Pour autant, cette criminalité fait également partie du quotidien des unités de terrain de la gendarmerie, qui a donc mis en place un réseau d’enquêteurs spécifiquement formés, permettant de couvrir l’ensemble du territoire. Aujourd’hui, afin de répondre aux besoins opérationnels, cette formation, entièrement rénovée, cible un panel plus large de personnels.

Les atteintes à l’environnement et à la santé publique sont des problématiques croissantes. Très souvent de portée internationale, elles revêtent des formes très diverses, affectant notre quotidien à travers l’air que nous respirons, les aliments, l’eau, voire les produits contrefaits ou détournés que nous consommons.

Trafic de médicaments détournés à des fins psychotropes, récréatives ou dopantes, dopage, trafic d’espèces protégées et des produits qui en dérivent, comme l’ivoire, pêche illégale, exploitation forestière illégale, vente, stockage ou utilisation illicite de produits phytosanitaires, déversement et commerce illégal de déchets et substances dangereux et toxiques, pollutions, remblais illégaux de zones humides, exploitation et commerce illégal de minerais… la matière est vaste et nécessite de travailler avec pas moins de vingt-sept codes et de nombreux partenaires extérieurs ! Aujourd’hui, les trafics de médicaments empruntent les mêmes procédés que les stupéfiants, et la criminalité environnementale, selon un rapport de l’ONU, dépasse désormais le trafic illégal d’armes légères, pourtant évalué à 3 milliards de dollars, se classant à la 4e place des activités criminelles mondiales, après le trafic de drogues, la contrefaçon et la traite des êtres humains.

De l’enquête locale aux dossiers internationaux

Pour traiter le haut du spectre de cette criminalité complexe et très souvent organisée, l’Office central de lutte contre les atteintes à l’environnement et à la santé publique (OCLAESP) dispose de soixante et onze gendarmes et policiers, appuyés par quatre conseillers techniques issus des ministères des Sports, de la Santé, de l’Environnement et de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS). L’office s’appuie également sur un réseau de 360 enquêteurs spécialisés, répartis sur le terrain, dans les unités de recherches, mais aussi dans les brigades territoriales et les gendarmeries spécialisées, susceptibles d’être confrontées à ces problématiques dans leur quotidien.

Point d’entrée national, l’OCLAESP pilote et anime ce réseau, sur lequel il s’appuie pour collecter le renseignement sur cette criminalité et analyser son évolution. Parallèlement, ses différentes divisions apportent un soutien gradué : appui téléphonique, documentaire ou encore opérationnel, évaluation d’un dossier, pilotage à distance, voire projection d’enquêteurs sur place. Lors d’investigations majeures, l’office peut détacher des personnels, être co-saisi ou bien prendre la direction de l’enquête. « L’objectif est de pouvoir couvrir tout le spectre, du dossier local à l’équipe commune d’enquête internationale », présente le chef d’escadron Éric Bayle, commandant la Division de la stratégie et de l’analyse (DSA).

Bien entendu, l’OCLAESP est également responsable de la formation de l’ensemble des Enquêteurs atteintes à l’environnement et à la santé publique (EAESP).

La problématique des dépôts sauvages touche l’ensemble du territoire. Parmi ces déchets, l’amiante pose un réel problème en raison de la sensibilité et du coût de son retraitement.

© OCLAESP

Une formation rénovée…

« Aujourd’hui, de plus en plus d’affaires touchent la santé publique et/ou l’environnement. De fait, toutes les composantes de l’Institution peuvent être concernées, la gendarmerie départementale bien évidemment, mais aussi la gendarmerie maritime pour tout ce qui concerne les pollutions et la police des pêches, la gendarmerie de l’Air, avec les découvertes de munitions, la gendarmerie des voies navigables, la garde républicaine qui, dans le cadre de ses patrouilles à cheval, peut être à même de détecter des pollutions, des dépôts de déchets, des atteintes à la faune, ou encore la gendarmerie des transports aériens pour toutes les infractions à la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES) et les trafics de médicaments, poursuit le CEN Bayle. Il nous est donc apparu nécessaire de rénover notre formation, non seulement en ciblant un plus large panel de personnels, mais aussi en adaptant davantage le contenu aux problématiques rencontrées sur le terrain et en utilisant les nouvelles technologies à notre disposition pour dispenser cet enseignement. »

Ainsi, après une année blanche, consacrée à élaborer cette réforme, la DSA a lancé sa nouvelle formation EAESP cette année. Toujours organisée au Centre national de formation à la police judiciaire et encadrée par l’OCLAESP, elle se déroule désormais en deux temps : un Enseignement à distance (EAD) de 9 modules, permettant de traiter le socle d’infractions liées à l’environnement et à la santé publique, au terme duquel une certification donne accès à un présentiel de deux semaines visant à approfondir les thématiques au travers de cas concrets, de présenter les partenariats extérieurs et de sensibiliser aux opérations internationales (Europol).

« En partant de l’expérience de nos formations et en nous appuyant sur le fonds documentaire de l’office, nous avons élaboré, en lien avec le CPMGN pour l’aspect technique et certains de nos partenaires pour le contenu, des modules sur tous les sujets, explique le CEN Bayle. Nous voulions une formation moderne, un outil utilisable par tous les apprenants, voire tous les gendarmes face à un cas concret, leur permettant d’acquérir les bons réflexes en termes de procédure afin de pouvoir répondre à toutes les problématiques du quotidien, et de connaître leur biotope, c’est-à-dire les différents acteurs évoluant dans ces domaines : Office national des forêts (ONF), Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS), Agence française pour la biodiversité (AFB), Directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL)…Tous ces partenariats sont précieux, notamment pour augmenter la capacité de détection des infractions. L’idée, pour accéder au présentiel, est de remplir au moins 70 % du parcours à distance ouvert de mai à octobre. »

… pour un public élargi

Preuve de l’intérêt que suscite la matière, la formation 2019 a enregistré plus de 270 candidatures… pour trente postes ouverts au présentiel en novembre prochain, puis trente autres en mars 2020, avant le lancement d’un nouveau cycle.

« L’appel à volontaire concernait l’ensemble du territoire. Nous avons voulu élargir la formation à un plus grand nombre de personnels en diversifiant les unités : sections d’appui judiciaire et unités de recherches, mais également brigades territoriales et gendarmeries spécialisées. L’objectif est également de pouvoir intervenir sur les flux, c’est pourquoi nous organisons des formations spéciales à Strasbourg à l’attention des compagnies des voies navigables, et que nous envisageons de sensibiliser et de former les militaires des EDSR », développe l’officier. Déjà ouverte à l’AFB, cette formation pourrait également intéresser, l’École nationale de la magistrature, qui a participé à la phase test des modules d’EAD. Enfin, il est envisagé d’accorder, dès 2020, un accès à la police nationale, par l’intermédiaire du commissaire de police, Madame Bois, adjointe au chef de l’OCLAESP. Cette nouvelle formation est par ailleurs intégrée dans le Fonds de sécurité intérieure environnement piloté par l’OCLAESP au niveau d’Europol.

« Nous souhaitons que ces modules d’EAD deviennent de véritables outils de travail, des outils accessibles à tous via Gendform, insiste le CEN Bayle. Parallèlement, nous souhaitons élaborer des guides thématiques facilement disponibles depuis Néogend. Celui sur les déchets est en cours d’élaboration et nous travaillons actuellement sur la thématique du dopage et de la CITES. »

L’enquêteur AESP au cœur de la PSQ

Qu’ils soient saisis par soit-transmis d’un parquet, par une autre unité, par le dépôt de plainte d’un particulier ou d’une association, alertés par une administration partenaire ou simplement témoins d’une infraction dans le cadre de leurs missions quotidiennes, les enquêteurs AESP sont désormais clairement identifiés sur leur circonscription comme les référents pour les questions environnementales et de santé publique. « La problématique environnementale se rencontre partout en France, sous différentes formes : déchets, phytosanitaires, pollutions en tous genres, installations classées, espèces protégées, déboisement illégal, destruction de cours d’eau… Les auteurs de ces infractions peuvent être des particuliers, des professionnels (agriculteurs, éleveurs, pêcheurs, industriels…) et parfois même des collectivités, analyse l’adjudant (ADJ) Matthias Choquet, de la BTA de Perros-Guirec (22), dont l’intérêt pour les questions environnementales date de bien avant sa qualification d’EAESP, en 2013. Les gendarmes départementaux sont donc régulièrement confrontés à ces atteintes environnementales, bien plus qu’aux problèmes de santé publique, mais sans forcément avoir le temps, la connaissance et le réseau nécessaire pour traiter ces dossiers. »

Sur sa circonscription, comprenant des sites classés soumis à des réglementations bien spécifiques, l’adjudant Choquet multiplie les dossiers environnementaux. Un travail qu’il mène en lien avec de nombreuses administrations partenaires.

© MAJ - F. Balsamo

La criminalité environnementale se traque aussi sur le Web

« Avant 2015, et la création des services d’enquête de l’AFB et de l’ONCFS, on travaillait davantage sur soit-transmis. Aujourd’hui, outre nos propres constats, les alertes des particuliers, des associations ou encore des autres administrations, notre travail repose en grande partie sur de l’initiative, précise l’ADJ Choquet. Pour ma part, chaque semaine j’effectue une ou deux cyberpatrouilles sur les sites de vente en ligne, en ciblant les espèces protégées, vivantes ou naturalisées, les produits en ivoire, les espèces végétales envahissantes, les produits phytosanitaires. Cela permet de sortir de belles affaires ! » Il y a peu, il a ainsi détecté un commerce illégal de tortues d’Hermann. Si l’enquêteur se concentre sur le périmètre de son département, la portée d’Internet peut être tout autre. Ainsi, il y a deux ans, l’ADJ Choquet a soulevé un dossier concernant la mise en vente d’un anti-taupe sans autorisation, qui a été traité par la section de recherches de Lyon. « Il existe d’ailleurs un gros problème de publicité concernant les produits phytosanitaires sur Internet. La réglementation est rarement respectée », note-t-il.

Ces dossiers environnementaux, l’ADJ Choquet les multiplie, d’autant que sa circonscription comprend des sites classés soumis à des réglementations bien spécifiques (Natura 2000, réserve naturelle) :déboisement illégal, destruction d’un cours d’eau, usage de phytosanitaires interdits, contrôle de pêche à pied, opérations Interpol (Blizzard et Thunderball) relatives au trafic d’espèces protégées, dépôts de déchets médicaux nucléaires… Il se souvient aussi d’un dossier de protection animale concernant un couvoir où les poussins mâles étaient broyés vivants avant d’être mis dans des bacs de compostage, où ils étaient mélangés à des déchets de carton, avant d’être revendus à des agriculteurs en tant que compost.

Un poste à cheval très engagé

Autre région, autres problématiques ! Dans la forêt domaniale de Compiègne (60), l’adjudant-chef (ADC) Arnaud Lacroix, commandant le poste à cheval, déplore une importante problématique de déchets. Il traite ainsi quasiment un dossier par semaine, sur lequel il travaille en lien avec l’ONF, afin d’essayer de remonter jusqu’à l’auteur. « Certains particuliers, voire des entreprises, se font flouer par des escrocs proposant un enlèvement gratuit des déchets, lesquels finissent dans la nature. Or, ce que les gens ne savent pas, c’est que la jurisprudence juge qu’ils sont responsables de leurs déchets jusqu’à leur élimination complète, même s’ils ont été victimes d’une escroquerie. Seul le transfert de responsabilité à une entreprise spécialisée dans le cadre d’un contrat les en dédouane, explique l’enquêteur. Certaines entreprises, pour gagner plus d’argent, se débarrassent également de leurs gravats de manière illégale, tout en facturant la prestation à leur client, ce qui relève de la gestion irrégulière des déchets. Le gros point noir reste bien entendu l’amiante, dont le traitement est très sensible et coûteux. Aujourd’hui, si on ne peut pas identifier un déchet, il est automatiquement classé comme dangereux, ce qui vient peser plus lourdement dans l’infraction. »

Alors, régulièrement, les gendarmes du poste à cheval effectuent des patrouilles en civil, en ciblant des lieux, des jours et des horaires propices, afin de constater des flagrants délits.

Les patrouilles de surveillance générale permettent aux gendarmes du poste à cheval de Compiègne de détecter de nombreuses atteintes à l’environnement. Elles sont aussi l’occasion de nombreux échanges de renseignement avec les différents acteurs oeuvrant sur la zone.

© P.C. Compiègne

Fort de trois EAESP pour cinq personnels, le poste à cheval de Compiègne est logiquement le référent environnemental sur sa zone. « Nous récupérons toutes les procédures environnementales de la compagnie, et parfois même du groupement, ce qui permet de décharger les unités territoriales de ces procédures souvent chronophages et très techniques. Même à trois, nous ne manquons pas de travail, présente l’ADC Lacroix, qui s’est tourné vers cette spécialité en 2010, devenant d’abord référent puis enquêteur. C’est un choix qui m’est apparu logique, au regard de nos patrouilles de surveillance générale qui se concentrent principalement dans le massif forestier domanial. Mais comme les atteintes à l’environnement ne s’y cantonnent pas, nos missions ont très vite évolué. »

Les enquêteurs du poste à cheval traitent également, en lien avec l’AFB, de nombreux dossiers de pollutions, volontaires ou accidentelles. « Il peut notamment y avoir des pollutions au niveau des Installations classées pour la protection de l’Environnement (ICPE), qu’elles soient industrielles ou agricoles. Généralement assez lourdes et longues, ces procédures nécessitent de travailler en synergie avec d’autres administrations, comme la DREAL ou la Direction départementale de la protection des populations (DDPP) quand il s’agit d’un élevage. En brigade, nos camarades n’ont pas forcément ces contacts, tandis qu’au fil du temps, nous nous sommes forgé un réseau. Ce travail croisé permet de mettre le savoir de chacun en commun et de fournir au parquet un dossier bien argumenté », estime l’ADC Lacroix.

Parmi ses dossiers, de nombreux concernent également les animaux (abandons, mauvais traitements) et mettent en cause des particuliers comme des ICPE. « Cela peut toucher des chiens, des chats, des chevaux, des animaux d’élevage ou encore des espèces protégées, pour lesquelles on relève souvent une absence de certificat de capacité », explique-t-il, citant une procédure concernant des oiseaux protégés, traitée en lien avec l’ONCFS. Nous sommes souvent alertés par des associations de protection animale, avec lesquelles nous entretenons des contacts. »

Une réponse adaptée et graduée

« On s’aperçoit bien souvent que les propriétaires d’animaux sont en infraction par méconnaissance des textes, par négligence ou par pure incompétence. Il faut savoir faire preuve de pédagogie et de discernement dans notre réponse, estime l’ADC Lacroix. Quand il s’agit d’une primo-infraction et que les faits ne sont pas graves, nous relevons bien sûr l’infraction, mais nous essayons de rester dans le conseil et d’orienter le magistrat vers une demande de régularisation. En revanche, en cas de récidive, la sanction peut être plus sévère. C’est arrivé récemment avec un propriétaire de chevaux chez qui on intervenait chaque année. Ses animaux ont été saisis et confiés à une association et le tribunal a prononcé une interdiction de détention pour cinq ans. »

L’ADC Philippe D’Ambros de Francesco, EAESP au sein de la brigade territoriale autonome de Fouesnant (29) confirme : « Les infractions environnementales ne sont pas toutes le fait d’une volonté criminelle. Dans certains cas, il faut savoir arranger les choses, faire preuve de pédagogie et doser notre réponse. En fonction de l’infraction, on fait souvent des rappels à la loi. L’objectif est de faire cesser l’infraction, d’empêcher qu’elle ne se reproduise et surtout d’obtenir une remise en état des lieux quand il s’agit d’une atteinte au patrimoine naturel. »

Sensibiliser les plus jeunes

Qualifié EAESP et NRBC depuis 2010, l’ADC D’Ambros de Francesco traite lui aussi tous les dossiers sensibles au niveau de la compagnie et du groupement. « Cela permet de libérer les brigades et d’apporter au commandement un outil complémentaire. En fonction du dossier, soit je fournis simplement un appui, soit je réalise le PV et les prélèvements, que je transmets à l’unité pour traitement, ou bien je prends toute la procédure à mon compte, détaille-t-il, précisant que ces missions viennent s’ajouter à celles de sa brigade, où il assume, comme tout le monde, ses permanences de gradé, d’officier de police judiciaire et de premier à marcher. Cela nécessite un gros investissement personnel, notamment pour connaître les différents textes et se tenir informé des évolutions. En cas de doute, on peut s’adresser à l’OCLAESP, qui nous conseille, nous appuie et dénoue les situations compliquées, ainsi qu’à notre réseau de partenaires. Celui-ci est primordial. Souvent, plusieurs services sont concernés par une même affaire. Se connaître et travailler ensemble permet d’aller dans le même sens, avec une plus grande efficacité. »

Les enquêteurs AESP se font également fort de sensibiliser le grand public aux problématiques environnementales, particulièrement les plus jeunes, et ce, même en détachement à l’étranger, à l’instar de l’ADC D’Ambros de Francesco, lors de sa mission prévôtale au Mali.

© ADC - P. D'Ambros de Francesco

Dénonciation de l’association L214, mortalité des abeilles, remblais de zones humides, importation par des éleveurs de chevaux de médicaments espagnols interdits en France, possession de ouistitis, détention et reproduction de wallabys de Benett sans certificat de capacité, pollutions diverses…Là encore, les infractions sont nombreuses et variées… « Je peux également être appelé sur le site d’une rave party pour constater les dépôts de déchets ou d’éventuels dommages sur une zone protégée, de la même manière quand il y a des manifestations d’agriculteurs, note l’enquêteur. En matière de santé publique, nous avons été sollicités dans le dossier des prothèses mammaires, et pendant le Tour de France, nous travaillons avec l’OCLAESP sur la problématique du dopage. »

Tout comme l’ADJ Choquet, l’ADC D’Ambros de Francesco consacre une partie de son temps à la sensibilisation des écoliers à la problématique de l’eau et des collégiens à celle des déchets. De même, il profite chaque année des Journées de la sécurité intérieure pour aborder les questions environnementales et NRBC avec le grand public. Même détaché au Mali en qualité de prévôt, le gendarme a mis à profit sa spécialité, notamment dans le cadre d’une pollution au kérosène par un avion. Il a également été missionné, avec une pharmacienne française, pour effectuer des prélèvements sur les différents sites militaires afin d’évaluer l’impact en termes de pollution. Enfin, il a organisé des sensibilisations dans les écoles sur les thématiques de l’eau et des déchets. « Ce sont des problématiques qui me tiennent véritablement à coeur, confie l’enquêteur, avant de conclure : Je ne suis pas un écologiste, mais un écologue ! »