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Des déchets qui valent de l’or : le détachement OCLAESP de Marseille engagé face aux trafics

Auteur : la capitaine Sophie Bernard - publié le
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© OCLAESP

Depuis la création de l’Office central de lutte contre les atteintes à l’environnement et à la santé publique (OCLAESP) en 2004, la gendarmerie nationale n’a eu de cesse de développer son action dans ces domaines très techniques. À Marseille, le détachement de l’office est particulièrement engagé face à un phénomène qui fait rage localement depuis plusieurs décennies : le trafic de déchets.

Après la création de quatre détachements l’année dernière (à Marseille, Metz, Bordeaux et Cayenne), l’Office central de lutte contre les atteintes à l’environnement et à la santé publique (OCLAESP) continue d’étendre son action, avec la mise en place de trois autres antennes cette année (à Lyon, Rennes et Saint-Denis/La Réunion). Si chaque détachement est armé pour enquêter sur les différents champs d’action propres à l’OCLAESP, leur implantation permet également de lutter de manière plus efficace contre des problématiques locales. C’est le cas de celui de Marseille, créé en septembre 2020 et armé de huit enquêteurs. Son positionnement stratégique lui donne une compétence sur toute la zone Sud (de Perpignan à Nice en passant par la Corse), particulièrement impactée par le trafic de déchets. « C’est une région très attractive, avec un afflux important de population, qui emporte de nombreuses constructions et autant de déchets liés au BTP », constate le capitaine Jean-Luc Pélégri, à la tête du détachement depuis cet été.

Quand l’argent n’a pas d’odeur

Moins connu que les trafics de stupéfiants qui sévissent dans les environs, le commerce du déchet est une vraie manne lucrative pour qui s’y intéresse ! « Tout producteur de déchets doit payer un collecteur qui sera chargé du transport et du dépôt de ces derniers dans des Installations classées pour l’environnement (ICPE), afin qu’ils soient traités. Un trafic s’est mis en place avec de faux collecteurs qui créent des sociétés écrans et empochent l’argent sans jamais se soucier du recyclage des déchets au final », explique l’adjudant Jérémy M., actuellement en charge d’un dossier sur le sujet. Mais que deviennent les détritus ? Face à cette question, les trafiquants regorgent d’imagination. « Certains remplissent des hangars qu’ils louent mais ne paieront en réalité jamais, d’autres les font enfouir dans un terrain vague ou dans le cadre d’un terrassement chez des particuliers, sans jamais payer le coût du traitement », décrit l’adjudant. Une « opération camouflage » qui peut représenter plusieurs millions d’euros de bénéfices pour ces malfaiteurs. Bien renseignés sur la législation en la matière, ces derniers n’hésitent pas à aller même plus loin, en faisant assurer les déchets et les hangars où ils sont stockés. « Ils concluent des contrats en déclarant une quantité de 1 000 m3 de déchets maximum, car au-delà de ce seuil une demande d’autorisation est nécessaire au lieu d’une simple déclaration. Pour eux, le calcul est rapide, puisque le coût de l’assurance reste dérisoire comparé à la marge qu’ils peuvent se faire en cas d’incendie par exemple. » Les feux sont ainsi réguliers sur ces sites et il appartient alors aux enquêteurs d’en déterminer l’origine : trafiquant, concurrence, voisins excédés, voire le producteur initial de déchets ou l’assureur qui peuvent être des complices !

Des trafics organisés nécessitant une vraie technicité

Si ce phénomène de trafic de déchets est devenu une priorité pour l’OCLAESP, c’est parce qu’il suppose l’existence de réseaux criminels particulièrement organisés, avec des sociétés éphémères sachant s’engouffrer dans les failles législatives et une délinquance réfléchie qui maîtrise ce domaine très technique. « Créés en 2021 au niveau des Cours d’appel, les parquets régionaux environnementaux saisissent l’office, qui évalue le dossier, avant de solliciter le détachement. Celui-ci peut également venir en appui des unités locales pour les aider quant à la réglementation », explique le capitaine Pélégri. En effet, de nombreuses infractions peuvent être retenues en la matière, parmi lesquelles la gestion irrégulière de déchets, l’abandon de déchets ou encore l’escroquerie en bande organisée. La procédure est donc particulièrement complexe, puisqu’elle comporte un volet pénal, mais également administratif (faux seuil déclaré), environnemental (préjudice écologique avec pollution des sols et fumées nocives en cas d’incendie), et civil. Un travail de longue haleine pour les enquêteurs de l’OCLAESP qui, au-delà du fait de caractériser les infractions constatées, tentent également de chiffrer le préjudice économique subi. « Le fait de calculer le profit et le coût de remise en état du site va nous permettre ensuite de réaliser des avoirs criminels », indique l’adjudant. Et si les trafiquants n’ont pas peur de tremper dans les déchets, ils ont beaucoup plus de mal à mettre la main au porte-monnaie !

Vaste opération judiciaire contre la « mafia des déchets » sévissant sur la Côte d’Azur

Si les gendarmes du détachement travaillent actuellement sur un important trafic, l’OCLAESP a déjà largement fait ses preuves dans ce domaine d’expertise ces dernières années. Des entreprises azuréennes, monégasques et varoises, employées sur les chantiers du tramway de Nice et du tunnel de Monaco, avaient pris pour habitude d’abandonner leurs déchets dans l’arrière-pays niçois. Face à ces milliers de tonnes de débris déversés dans la nature, le travail des enquêteurs a abouti à la mise en examen de neuf individus en mars 2018. De la même manière, quatre personnes ont été interpellées l’année suivante, l’office venant mettre un coup d’arrêt aux pratiques d’une entreprise qui stockait un million de tonnes de déchets depuis une trentaine d’années dans la décharge illégale de la Capucine, au Castellet.

Les enquêteurs du détachement de Marseille comptent donc bien poursuivre en ce sens et œuvrer pour protéger la beauté des terres méditerranéennes.